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Marques déposées par SCE VIGNOBLES AUBERT
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DOMAINE LA COUSPAUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA COUSPAUDE
SCE VIGNOBLES AUBERT
Jean-Claude AUBERT

Numéro de dépôt :
3396563
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
DOMAINE LA COUSPAUDE de SCE VIGNOBLES AUBERT

Présentation de la marque DOMAINE LA COUSPAUDE

Déposée le 29 novembre 2005 par SCE VIGNOBLES AUBERT et Jean-Claude AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA COUSPAUDE »

Les déposants sont SCE VIGNOBLES AUBERT - France et Jean-Claude AUBERT domicilié(e) 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA du Château La Couspaude domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COUSPAUDE est expirée depuis le 29 novembre 2015.

SCE VIGNOBLES AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU JEAN DE GUE , CHATEAU SAINT-ETIENNE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , COMTE DE MONDOU


SCE VIGNOBLES AUBERT - France

Jean-Claude AUBERT - 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - 33350 - France


GFA du Château La Couspaude - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655417 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée de l'exploitation exacte dénomée : Domaine La Couspaude.